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Montrouge

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Conditions générale de vente

Toutes les commandes s’effectuent exclusivement entre AVATARS SAS et l’auteur de la commande, dans le cadre d’une relation commerciale. Les Conditions Générales de Vente appliquées ci-dessous protègent le fournisseur ainsi que le Client contre toute réclamation ou plainte. Toute demande qui ne serait pas en application avec les Conditions Générales de Vente ne pourra être acceptée sans accord écrit de notre part. AVATARS se réserve le droit de procéder à tout moment à un changement des Conditions Générales de vente sous réserve de faire apparaître ces changements sur son site.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

AVATARS, SAS Capital social de 1 500 euros Immatriculé au RCS de Nanterre, sous le numéro 822 132 767 domicilié au 136 avenue de la République 92120 Montrouge.
Mail : sav@avatars-shop.com.
Téléphone : 09 52 30 33 61
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR71822132767

Les Produits présentés sur le site https://avatars-shop.com/ sont proposés à la vente dans le monde entier. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des Produits concernés. Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société AVATARS au Client.

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande en validant votre commande via notre site avatars-shop.com.

Le “double clic” du Client au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite en acceptant nos conditions générales ainsi qu’en validant votre commande.

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. la société AVATARS confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter de la validation par la société AVATARS du paiement de la commande c’est-à-dire de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire ou de la date de réception du règlement par virement bancaire. la société AVATARS se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AVATARS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

9A : La société AVATARS présente sur son site web les figurines et produits dérivés avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le Client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
Toute information complémentaire sur le produit peut être demandée par e-mail.


9B : Les offres présentées par la société AVATARS ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Les prix pratiqués sur le Site sont ceux en vigueur au jour de la commande.

La société AVATARS se réserve le droit de proposer, sur le Site, des prix différents de ceux pratiqués en magasin.

Tous les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Lesdits frais de livraison seront mentionnés dans le « panier » avant la validation de la commande par le Client. Toutes les commandes, quelles que soient leurs origines, sont payables en euros.

la société AVATARS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la validation de la commande par le Client.

la société AVATARS met tout en œuvre pour garantir l’exactitude du prix affiché sur le Site. Néanmoins, certains bugs indépendants de la volonté de Micromania peuvent survenir et entraîner une erreur sur le prix affiché sur le Site ou lors de la passation de la commande. Le cas échéant, AVATARS se réserve le droit d’annuler la commande concernée et le Client sera remboursé intégralement.

Pour régler sa commande, le Client dispose, à son choix, du paiement  par virement ou par carte bancaire. Le Client garantit la société AVATARS qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société  AVATARS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société AVATARS se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours (hors précommande) à compter du jour suivant celui où le Client a passé sa commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande et sera remboursé intégralement.

Particularités : 

Articles en précommande / sur commande : des articles à paraître sont proposés en Précommande / sur commande. Cette réservation est faite avec l’indication d’une date de sortie annoncée par l’éditeur au moment de l’ouverture de la phase de réservation ou sans date de sortie sous un délai de livraison au moins de 3 semaines. Cette date de sortie peut être changée à tout moment par l’éditeur qui est seul responsable de la commercialisation de son produit.

Dans tous les cas, AVATARS, dès la date de mise en vente définitive, expédie les articles aux clients ayant réservé, à hauteur du stock fourni par l’éditeur pour le jour de sortie.

Dans le cas d’une annulation de précommande, des frais de gestion à la hauteur de 30% de la commande en TTC seront déduis du remboursement.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société AVATARS , dans un délai de deux jours. Le Client peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l’expédition, nous travaillons essentiellement avec Colissimo, Chronopost, Mondial Relay ainsi que Colis Privé. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

Il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard important de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

En ce qui concerne les frais de port sur les précommandes, ceux ci sont estimés en fonction des informations que nous avons lors de la mise en précommande mais si le produit s’avère beaucoup plus gros qu’initialement prévu et impossible a expédier par la poste, nous nous réservons le droit de demander au client des frais de port supplémentaires.

Votre commande sera expédiée lorsque tous les produits seront disponibles et arrivés dans nos locaux. C’est pourquoi, afin de ne pas attendre, nous vous conseillons de créer deux paniers différents. Ainsi vous recevrez rapidement les produits en stock. Vous avez la possibilité de vous faire envoyer la commande en deux fois mais il faudra régler les frais de port pour le second envoi. Si vous choisissez cette option, vous devez en faire la demande auprès du service client : contact@avatars-shop.com.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de “réserves manuscrites”, accompagnée de la signature du client. Le Client devra parallèlement confirmer cette anomalie accompagnant les photos de l’emballage extérieur et intérieur, de l’emballage d’origine ainsi que du (des) produit(s) cassé(s) en adressant un courrier par email ou par simple courrier à :

AVATARS
136 avenue de la République
92120 MONTROUGE
sav@avatars-shop.com

Le produit sera retourné uniquement à la charge de et sous la demande de la société AVATARS. 

15A : Le Client devra formuler auprès de la société AVATARS le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

15B : La formulation de cette réclamation auprès de la société AVATARS pourra être faite en vous connectant sur notre site dans la rubrique “suivez votre commande” où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en précisant bien la référence de la commande.

15C : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société AVATARS de toute responsabilité vis à vis du Client.

15D : En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société AVATARS dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en Recommandé, à l’adresse suivante :

AVATARS
Service retour
136 avenue de la République
92120 MONTROUGE

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société AVATARS.

Les frais d’envoi sont à la charge du Client sauf si l’objet a été endommagé lors de l’envoi.

A noter également que vu la fragilité des biens vendus et ceux ci étant vendus dans des emballage transparent laissant parfaitement voir toute anomalie, seuls les produits non déballés seront échangés.

Conformément à l’Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le Client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le Client est expressément informé que la société AVATARS n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le Client, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

Le Client dispose d’un délai de 14 jours pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du Client. Si ce délai expire un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société AVATARS en vous connectant sur notre site dans la rubrique “suivez votre commande” où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande. Le produit devra être retourné en Recommandé à

AVATARS
136 avenue de la République, 92120 MONTROUGE

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et non ouvert, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et vous sera renvoyé a vos frais.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Il n’est pas applicables aux précommandes. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le Client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la ré-expédition se fera aux frais du Client. Les frais de port initiaux ne seront pas remboursés.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société AVATARS fera tous les efforts pour rembourser le Client dans un délai de 15 jours. Le Client sera remboursé par crédier de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

 

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

 

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après le paiement complet du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

AVATATS s’engage à procéder au remboursement intégral des produits, dans un délai de 14 jours après réception de la commande. Les produits doivent être renvoyés aux frais du client. Les produits doivent être en bon état et dans leur emballage d’origine tels qu’ils auront été livrés.

Au terme des 14 jours, les produits sont considérés comme acceptés et conformes à la commande.

Pour toute demande de retour, veuillez nous contacter par :

Email : sav@avatars-shop.com.

Tous les articles vendus bénéficient de la garantie établie par les éditeurs. Cependant, en cas d’article défectueux, nous nous engageons à procéder gratuitement à son échange ou son remboursement dans un délai maximum d’un mois.

Avant tout retour, nous vous demandons de bien vouloir essayer vos produits défectueux sur un autre matériel (ami(s) ou famille) pour vérifier les réglages.

Merci de nous faire parvenir vos produits à l’adresse suivante :

AVATARS
Service après-vente
136 avenue de la République, 92120 Montrouge

Pour tout autre renseignement ou vos réclamations :
Tél : 09 52 30 33 61 du Mardi au Samedi : de 11h00 à 19h00
Email : sav@avatars-shop.com.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. En tant que société de distribution, nous ne saurions être tenus responsables des différends pouvant naître entre un éditeur et un producteur.

Nous ne saurions non plus être tenus responsables en cas de retard de livraison, rupture due à l’éditeur. De plus, les illustrations et jaquettes ne sont présentées qu’à titre indicatif et sont susceptibles à tout moment de modifications.

AVATARS s’engage à ne divulguer aucune information personnelle. Toutes les transactions s’effectuent de manière à ne divulguer à aucun moment le contenu des commandes passées sur le site.

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Il vous suffit pour y apporter tout changement, de vous connecter sous votre pseudonyme.


En validant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des actuelles Conditions Générales de Vente et en avoir accepté les termes.

Si les clients souhaitent retirer leur achat en magasin, ils disposent de 14 jours à compter de la date de la commande pour le retirer. Sauf dans le cas de précommande où ça sera en fonction de la date de première disponibilité du produit. Au delà de ce délai, merci de nous contacter :

Tél : 09 52 30 33 61
Email : avatars.shop92@gmail.com

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

Pour toute réclamation merci de nous contacter à l’adresse postale ou mail de la société AVATARS indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des 8 /10 instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://avatars-shop.com/ sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables par email à avatars.shop92@gmail.com ou :

A l’attention d’AVATARS, 136 avenue de la République 92120 MONTROUGE.

Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :

– Commande du (indiquer la date)

– Numéro de la commande : ………………………………………………….. 

– Nom du Client : …………………………………………………………………

– Tél. du Client : ……………………………………………………………..

– Email du Client : ……………………………………………………………..

– Adresse du Client : ……………………………………………………………..

Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

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